Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé (S.P.S.)

Le coordonnateur SPS est soit un salarié du maître d’ouvrage lié par un contrat de travail, soit un professionnel indépendant lié par un contrat de louage d’ouvrage.

La mission de coordination repose sur la personne chargée de la maîtrise d’œuvre pendant la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet de construction et sur la personne qui assure effectivement la maîtrise du chantier pendant la phase de réalisation de l’ouvrage.

Le coordonnateur SPS est tout spécialement chargé d’assurer la sécurité et de protéger la santé de toutes les personnes qui interviennent sur le chantier (bâtiment ou génie civil) où existe la présence simultanée ou successive de plusieurs entreprises (deux suffisent) qui pourrait créer des risques pour les intervenants (art. L. 4532-2 c. trav.). En ce sens, le coordonnateur SPS doit faire des suggestions quant à la mise en place et à l’utilisation de protections pour les travailleurs sur les chantiers. Il veille ensuite à l’application correcte des mesures de coordination proposées.

Par ailleurs, il doit tenir à jour pour des opérations de moyenne importance un plan général de coordination : il s’agit d’un document qui définit l’ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l’interférence des activités des différents intervenants sur le chantier ou de la succession de ces derniers. Enfin pour les opérations de construction de grande envergure, le coordonnateur SPS préside un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (art. R. 4532-77 à R. 4532-94 c. trav.).